25 avril 2009 : Ptit déj : Les subventions
Ce petit déjeuner a réuni une trentaine de personnes.
Xavier a présenté l'ensemble des subventions directes versées au monde sportif à savoir :
- pour les clubs :
la subvention ordinaire et de haut niveau les conventions d'objectifs pour les éducateurs (6 actuellement) les subventions Grands Prix les subventions exceptionnelles les primes d'accession aux divisions nationales
- pour les sportifs :
les contrats d'objectifs des jeunes de haut niveau les atouts jeunes pour les annemassiens
- la subvention de fonctionnement de l'OMS.
A cela s'ajoute toutes les subventions indirectes par la mise à disposition gracieusement des stades, des gymnases, des clubs house, des salles de réunion de la Maison des Sports etc… Cela représente près de 11% du budget de la ville.
Ensuite Marc fit un petit historique de l'évolution des critères de subventions utilisés pour le calcul des subventions ordinaires et de haut niveau attribuées aux clubs adhérents à l'OMS. En effet les critères ne sont pas figés mais ont évolué régulièrement pour parvenir à une plus grande équité sur l'ensemble des clubs.
De 5 groupes les clubs se sont retrouvés classés en 4 groupes :
- groupe 1clubs de sport collectif - groupe 2 clubs de sport individuel compétition et loisirs - groupe 3 clubs loisirs - associations scolaires
Les subventions attribuées pour les jeunes ont été majorées suivant en cela l'objectif de la ville qui préconise un engagement plus important vers la jeunesse. Sont apparus également de nouveaux critères prenant en compte :
- l'encadrement technique - les frais d'engagement aux compétitions - les frais de sécurité - les frais de déplacement aux stages (arbitres, initiateurs, entraîneurs…)
Enfin les calculs au kilométrage ayant montré une très grande disparité entre les clubs par rapport aux frais réels de déplacement, d'hébergement et de restauration, nous sommes passés à la prise en compte des frais réels pour les groupes 1 et 2. A noter que ces frais réels ne sont pris en compte que pour les déplacements en dehors de l'agglomération annemassienne pour des compétitions officielles ou de préparation, des stages ou des évènements officiels.
Xavier présenta ensuite les différents paramètres des critères de subvention. Pour le haut niveau on utilise au maximum 10% de la subvention globale, cette subvention étant calculée par point en fonction des sélections en équipes nationales, des participations aux championnats nationaux ou internationaux non open et des podiums. Pour la subvention ordinaire, prise en compte suivant les groupes :
- des licenciés et des licenciés jeunes - des compétiteurs et des compétiteurs jeunes - d'un forfait de fonctionnement - d'une participation aux frais de matériel et d'entretien de maillots pour le groupe 1 - des frais réels de déplacement, d'hébergement et de restauration pour les groupes 1 et 2, - des frais d'arbitrage, - des frais de sécurité quand ils sont prévus dans le cahier des charges des fédérations, - de l'encadrement technique.
Xavier présenta ensuite la possibilité pour les clubs de faire bénéficier leurs bénévoles de réduction fiscale dans le cadre des contributions volontaires calculées sur les frais de déplacement au service des clubs. A noter que ces contributions volontaires doivent apparaître dans le bilan financier annuel des clubs.
Voir les questions posées : ICI